CGV

Quête de Sens(ation)

MOONTRUCK
27 rue de la Paix
74000 Annecy
SIRET : 879 961 266 00019
NAF : 5010Z

 

Article 1: Introduction

Quête de Sens(ation) est une marque déposée par la société MOONTRUCK SAS représentée par Karim Mihoubi (ci-après dénommée Karim Mihoubi), organisme de prestations de coaching qui s’adresse aux clients particuliers et aux entreprises et dont le siège est domicilié au 27 rue de la Paix, 74000 Annecy. Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées CGV) s’appliquent à toutes
les prestations de coaching proposées par et sont systématiquement remises au client. Ainsi, chaque contrat implique l’adhésion entière et sans réserve à ces présentes CGV et prévalent sur tout autre document du client. Toute condition générale ou particulière opposée par le client ne peut prévaloir sur les présentes CGV. Le client s’engage à respecter les présentes CGV.

Le client particulier finançant sa prestation à titre privé est dénommé ci-après le client.

Le client dont la prestation est financée par l’entreprise est dénommé ci-après le bénéficiaire.

 

Article 2: Entretien préalable

Toute signature de contrat de prestation s’effectue après un entretien préalable avec le client ou le bénéficiaire, sans engagement, qui permet :

• Au client/bénéficiaire de tester la technique et de déterminer si elle lui
  convient.
• Au coach de faire un point détaillé sur la situation du client et voir si ses
  prestations sont une réponse appropriée aux besoins du client.
• Aux deux de décider s’ils ont envie de travailler ensemble.

A l’issue de l’entretien préalable et sous réserve que les deux parties veuillent travailler ensemble, Karim Mihoubi proposera la prestation la plus appropriée aux besoins du client/bénéficiaire, sous forme de forfait.

 

Article 3 : Documents contractuels

Une fois la prestation déterminée d’un commun accord, Karim Mihoubi envoie au client un contrat de coaching rédigé selon les textes en vigueur. Pour être valide, le contrat est dûment complété avec les noms, prénom et informations relatives au client. Le contrat est envoyé par email et à signer par procédé de signature électronique.

Toute prestation de coaching entamée vaut acceptation de ces CGV.

En cas de financement par l’entreprise, au terme de l’entretien préalable avec le bénéficiaire, Karim Mihoubi fera parvenir à celle-ci un devis.

 

Article 4: Délai de rétractation

En vertu de l’article L121-16 du Code de la consommation, le client bénéficie d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de signature du contrat. Les modalités et effets du droit de rétractation sont discutées lors de la prise de contact intiale.

Dans le cas du financement par l’entreprise, le bénéficiaire ne bénéficie pas d’un droit de rétractation.

 

Article 5: Tarifs

Les tarifs indiquéssur le site s’adressent aux clients particuliers. Toute prise en charge par l’entreprise fera l’objet d’un devis au tarif entreprise qui sera transmis à celle-ci. Ces tarifs sont non négociables.

Le tarif s’entend sur la base d’une prestation effectuée sur site, à distance, par téléphone ou via vidéoconférence, hors frais de communication du client qui restent à sa charge. Toute demande de prestation en présentiel ailleurs qu’à Annecy fera l’objet d’une étude de
faisabilité ainsi que d’une tarification spécifique prenant en compte le temps de transport de Karim Mihoubi et autres frais inhérents (transport, réservation de salle).

Les formules suivantes sont proposées :

   – Séance de coaching / mentoring individuel : 200 € (1h30) – 250 € (2h)
   – Genèse : 1’400 € 
   – Genèse en Voilier : 2’000 € à 2’400 € selon disponibilités et saison
   – Accompagnement 8 séances : 1’900 €
   – Accompagnement 12 séances : 2’600 €
   – Accompagnement ciblé (4 séances) : 750 €

Article 6: Règlement

Le règlement s’effectue par virement à l’ordre de MOONTRUCK :

• en 1 à 3 fois sans formule Genèse
• à l’issue de chaque séance en présentiel
• avant 
  chaque séance pour chaque séance à distance

Chaque règlement donnera lieu à une facturation. La facture sera transmise par e-mail sous format PDF.

Aucune séance ne sera effectuée sans règlement préalable.

Toute séance non décommandée 48h à l’avance est dûe.

 

Article 7 : Modalités pratiques

Les séances ont lieu sur RDV, par téléphone ou à distance et sont planifiées conjointement par le client/bénéficiaire et Karim Mihoubi.

Karim propose ses prestations sous différentes formules :

• Nombre de séances : variable selon les formules
• Durée de chaque séance : 1h30 ou 2h (1 séance de coaching, suivi d’une
  partie de mentoring / conseil)
• Fréquence et dates : le rythme est modulé d’un commun accord entre les deux
  parties.

 

Article 8 : Confidentialité

Le contenu des séances est confidentiel et Karim Mihoubi s’en tient au secret professionnel. Le code déontologique fait partie intégrante de cet accord. Il spécifie la conduite du coach vis-à-vis du client/bénéficiaire. Karim Mihoubi décline toute responsabilité pour les décisions professionnelles et personnelles du client/bénéficiaire pendant la période du coaching et successivement.

Les données relatives au client/bénéficiaire sont strictement confidentielles et seront utilisées uniquement dans le cadre de l’accompagnement. Elles ne seront, à aucun moment et pour aucun motif, divulguées à des tiers, y compris les membres de la famille
du client ou l’entreprise du bénéficiaire. Karim Mihoubi ne pratique pas le contrat tripartite.

 

Article 9 : Résiliation

Pendant les six premières semaines à compter de la date de fin du délai de rétractation, le client/bénéficiaire peut mettre un terme au contrat, unilatéralement, moyennant un préavis d’une semaine, par courrier, par mail ou verbalement lors d’une séance. Le client/bénéficiaire perd immédiatement son droit d’accès aux ressources. 

Karim Mihoubi reversera au client un montant équivalent à la somme forfaitaire dont seront déduis les frais administratifs et les séances effectuées (y compris la séance préalable et les séances flash), selon les modalités précisées dans le contrat.

Au-delà de ce délai de 6 semaines, l’intégralité de la somme sera due.

Si le coach estime ne pas pouvoir apporter à son client/bénéficiaire, Karim Mihoubi à tout moment, peut mettre un terme au contrat, unilatéralement, par mail ou verbalement lors d’une séance. Karim Mihoubi reversera au client un montant équivalent à la somme
forfaitaire dont seront déduis les frais administratifs et les séances effectuées (y compris la séance préalable et les séances flash), selon les modalités précisées dans le contrat.

 

Article 10: Propriété intellectuelle

L’ensemble des documents remis, utilisés ou mis à disposition via la plateforme en ligne au cours de l’accompagnement constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright. 

Toute reproduction, représentation, utilisation, diffusion, publication, modification totale ou partielle est interdite. En conséquence, le client s’interdit de transmettre, diffuser et plus généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public ou d’un tiers sous quelque forme que ce soit, y compris électronique.

 

Article 11 : Code de déontologie

Le coach s’engage à apporter un soutien inconditionnel à son client, à l’aider à optimiser ses capacités et ses ressources, dans le respect de sa demande. Il l’aide à se fixer des objectifs motivants et à donner le meilleur de lui-même. Il l’accompagne dans la mise en œuvre des moyens les plus efficaces pour lui permettre d’atteindre ses objectifs.

La compétence professionnelle du coach est assurée par sa formation dans le domaine du coaching. Le coach a lui-même été coaché et continue de faire appel aux services de confrères pour être supervisé dans sa pratique. Il est engagé dans un cheminement continu
d’évolution personnelle.

Le coaching est une profession qui demande une réactualisation régulière des connaissances. Le coach se tient au courant des développements de la discipline.

Dès le début d’une relation d’accompagnement, le coach convient, par écrit, d’un contrat clair avec son client. Les conditions de cet accord incluent la nature du service proposé, les limites et les responsabilités de chacun. Le contrat précise aussi la fréquence et la durée des entretiens, la façon dont ils se dérouleront (en vis-à-vis, par téléphone ou internet) ainsi que le montant des honoraires perçus par le coach pour sa mission. Le coach garantit le respect des engagements pris contractuellement et se tient à la règle de confidentialité.

Le coach s’assure que son intervention sert l’intérêt de son client et veille à agir avec un haut niveau d’intégrité pendant toute la durée de la relation d’accompagnement. S’il ne possède pas la compétence pour intervenir dans le domaine pour lequel on le consulte, il réfère son client à une autre personne-ressource.

Si au cours de la relation d’accompagnement, le coach constate que d’importantes divergences ne lui permettent plus de fonctionner selon les termes du contrat, il est dans l’obligation éthique d’y mettre fin en expliquant clairement les raisons de sa décision. Dans la mesure du possible, il veillera à proposer d’autres options à son client.

A l’égard de la profession, le coach se tient à un devoir de réserve dans ses propos et dans ses actes. Il fait preuve de respect à l’égard de la diversité des courants existant dans le domaine du coaching mais refuse qu’une personne ou un groupe puisse se prévaloir de détenir la vérité en la matière. Le coach contribue à l’image positive de la profession par son comportement, sa compétence et la vision du monde positive dont il est porteur.